Genève, Nations Unies
La dignité humaine
16 mars 2010
La dignité humaine est la source des droits humains. Mais
la source des la dignité humaine se trouve ailleurs, à savoir
dans la metaphysique de l'être humain, dans la religion, dans
la spiritualité, dans l'ethique. Les normes de droit
international ne sont que le mode d'emploi pour la mise en oeuvre
des droits humains. Donc le positivisme normative ne nous livre
pas toutes les solutions. C'est surtout l'éducation à la
dignité et au respect d'autrui, l'éducation pour la
paix, l'éducation pour la solidarité qui pourra sauver
l'humanité de la barbarie. Cela comporte une vraie rééducation
pour nous éloigner de la culture de guerre qui nous entourne,
la culture de la force, la culture des jeux-videos pleine de violence
et d'agression, ces jeux qui empoisonnent la jeunesse d'aujourd'hui.
Le développement normative dans le domaine de la protection
des femmes et enfants pendant les conflits armées est vaste
et complexe. Déjà le Réglèment
de la Haye du 1907 (Convention IV) vise la protection des civils
dans ses articles 46-52, comme aussi la clause Martens dans le préambule. La
4. Convention de Genève de 1949 et les Protocoles de 1977
ont beaucoup amélioré la protection. Mais le
développement normative n'est pas limité au droit international
humanitaire, puisque le régime des droits humains s'applique
en temps de paix comme en temps de guerre. Donc le Pacte Internationale
relatif aux droits civils et politiques peut être invoqué pendant
un conflit armée (par exemple les articles 3, 6, 17, 24),
comme également la Convention contre la Torture, la Convention
pour l'Elimination de la Discrimination Raciale etc. Ces Conventions
ont etabli organs d'experts qui examinent les rapports periodiques
des Etats parties et considèrent les requêtes des individus. Depuis
plus de 30 ans une jurisprudence valable a été créée. Il
y a aussi un mechanisme de suivi. Moi même, je suis allé en
Jamaique avec le Rapporteur spécial sur le suivi, Andreas
Mavrommatis et nous avons eu beaucoup de coopération du gouvernement.
Hélàs les constatations du Comité des Droits
de l'Homme ne sont pas strictu sensu contraignantes. Pourtant
la plupart des Etats partis au Protocole facultatif aceptent les
décisions du Comité. Le problème est ailleurs
-- souvent ils n'ont pas un mechanisme nationale de mise en oeuvre. Pour
cela il faudrait adopter de lois spécifiques, telles que la
loi 288 de 1996 en Colombie.
Le viol de femmes est un crime dans toutes les juridictions. Helas,
cela se produit toujours pendant les conflits armées. Le
droit international pénal réconnaît qu'il s'agit
pas seulement d'un crime de guerre, mais également d'un crime
contre l'humanité. Telle est la jurisprudence du Tribunal
Pénal International pour la Jugoslavie, et du Tribunal Pénal
International pour le Rwanda.
Il ne faut pas oublier qu'il y a aussi énormément de "soft
law" et de droit de lege ferenda. Entre autres
la Déclaration de Luarca sur le Droit Humain à la Paix
de 2006 et la Déclaration de Bilbao de 2010 qui reconnaissent
les femmes et les enfants comme groupes vulnerables. Ces Déclarations
visent la violence structurelle et la guerre comme les grands fléaux
de l'humanité. Mais, si vis pacem, cole justitiam. Si
l'on veux la paix, il faux cultiver la justice. Aussi l'Université de
Berkeley a lancé son Project 2048 qui approche les
droits humains de façon holistique, y compris le droit humain à la
paix, et vise la création d'une cour internationale des droits
humains. Et les objectifs du développement du millénaire
stipulent dans les articles 3, 4 et 5 une protection de la femme
et la réduction de la mortalité enfantine.
On constate que les normes et les mechanismes sont déjà la. Bien
sûr, il faut les mieux connaître, les enseigner dans
les écoles, les renforcer par la pratique. Ce qui nous
manque encore est une garantie de mise en oeuvre. Pour cela
il faut que la société civile se mobilise davantage. Il
faut que les victimes demandent leurs droits. En effet, il
est un devoir civique de protester contre les violations des droits
humains. Lorsque l'on tolère les violations, on encourage
les tortionnaires. Surtout il faut un changement de paradigme
-- qui rejette la culture de la guerre et promeut à sa place
une culture de paix. Il faut donc l'enseignement pour la paix.
La dignité humaine est la source des droits humains. Mais
la source des la dignité humaine se trouve ailleurs, à savoir
dans la metaphysique de l'être humain, dans la religion,
dans la spiritualité, dans l'ethique. Les normes de
droit international ne sont que le mode d'emploi pour la mise en
oeuvre des droits humains. Donc le positivisme normative
ne nous livre pas toutes les solutions. C'est surtout l'éducation à la
dignité et au respect d'autrui, l'éducation pour
la paix, l'éducation pour la solidarité qui pourra
sauver l'humanité de la barbarie. Cela comporte une
vraie rééducation pour nous éloigner de la
culture de guerre qui nous entourne, la culture de la force, la
culture des jeux-videos pleine de violence et d'agression, ces
jeux qui empoisonnent la jeunesse d'aujourd'hui.
Le développement normative dans le domaine de la protection
des femmes et enfants pendant les conflits armées est vaste
et complexe. Déjà le Réglèment
de la Haye du 1907 (Convention IV) vise la protection des civils
dans ses articles 46-52, comme aussi la clause Martens dans le
préambule. La 4. Convention de Genève de 1949
et les Protocoles de 1977 ont beaucoup amélioré la
protection. Mais le développement normative n'est
pas limité au droit international humanitaire, puisque le
régime des droits humains s'applique en temps de paix comme
en temps de guerre. Donc le Pacte Internationale relatif
aux droits civils et politiques peut être invoqué pendant
un conflit armée (par exemple les articles 3, 6, 17, 24),
comme également la Convention contre la Torture, la Convention
pour l'Elimination de la Discrimination Raciale etc. Ces
Conventions ont etabli organs d'experts qui examinent les rapports
periodiques des Etats parties et considèrent les requêtes
des individus. Depuis plus de 30 ans une jurisprudence valable
a été créée. Il y a aussi un
mechanisme de suivi. Moi même, je suis allé en
Jamaique avec le Rapporteur spécial sur le suivi, Andreas
Mavrommatis et nous avons eu beaucoup de coopération du
gouvernement. Hélàs les constatations du Comité des
Droits de l'Homme ne sont pas strictu sensu contraignantes. Pourtant
la plupart des Etats partis au Protocole facultatif aceptent les
décisions du Comité. Le problème est
ailleurs -- souvent ils n'ont pas un mechanisme nationale de mise
en oeuvre. Pour cela il faudrait adopter de lois spécifiques,
telles que la loi 288 de 1996 en Colombie.
Le viol de femmes est un crime dans toutes les juridictions. Helas,
cela se produit toujours pendant les conflits armées. Le
droit international pénal réconnaît qu'il s'agit
pas seulement d'un crime de guerre, mais également d'un
crime contre l'humanité. Telle est la jurisprudence
du Tribunal Pénal International pour la Jugoslavie, et du
Tribunal Pénal International pour le Rwanda.
Il ne faut pas oublier qu'il y a aussi énormément
de "soft law" et de droit de lege ferenda. Entre
autres la Déclaration de Luarca sur le Droit Humain à la
Paix de 2006 et la Déclaration de Bilbao de 2010 qui reconnaissent
les femmes et les enfants comme groupes vulnerables. Ces
Déclarations visent la violence structurelle et la guerre
comme les grands fléaux de l'humanité. Mais, si
vis pacem, cole justitiam. Si l'on veux la paix, il
faux cultiver la justice. Aussi l'Université de Berkeley
a lancé son Project 2048 qui approche les droits
humains de façon holistique, y compris le droit humain à la
paix, et vise la création d'une cour internationale des
droits humains. Et les objectifs du développement
du millénaire stipulent dans les articles 3, 4 et 5 une
protection de la femme et la réduction de la mortalité enfantine.
On constate que les normes et les mechanismes sont déjà la. Bien
sûr, il faut les mieux connaître, les enseigner dans
les écoles, les renforcer par la pratique. Ce qui
nous manque encore est une garantie de mise en oeuvre. Pour
cela il faut que la société civile se mobilise davantage. Il
faut que les victimes demandent leurs droits. En effet,
il est un devoir civique de protester contre les violations des
droits humains. Lorsque l'on tolère les violations,
on encourage les tortionnaires. Surtout il faut un changement
de paradigme -- qui rejette la culture de la guerre et promeut à sa
place une culture de paix. Il faut donc l'enseignement pour
la paix.
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